CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

PRÉAMBULE

Les dispositions qui prévoient les conditions générales de vente des produits proposés par Gossip Avignon sur son site web à l'adresse suivante: www.gossip-avignon.com. Le fait de cliquer sur l'icône "J'accepte les conditions générales de vente" signifie que vous avez lu et acceptez les conditions générales de vente.
Le fait de cliquer sur "Validez votre commande" signifie que vous avez confirmé votre commande.
Gossip Avignon vous invite à lire attentivement les clauses ci-après.
Gossip Avignon vous précise qu'il n'est pas possible d'acheter un bien sans accepter les conditions prévues ci-dessous.
Gossip Avignon est éxploitée par la SARL MELANE SIRET: 518 822 317 00021 - 25 rue du vieux sextier 84000 Avignon, joignable par téléphone 0609580430 et par e-mail à: mail@gossip-avignon.com (Voir toutes nos coordonnées).

ARTICLE 1 - OBJET:

Les conditions générales de vente à définir, exclusivement à la raison des relations sur le réseau Internet, les droits et les obligations réciproques des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande.
La vente est réservée aux clients majeurs ou mineurs avec autorisation parentale.

ARTICLE 2 - PRODUITS:

Les produits proposés à la vente par Gossip Avignon sont ceux qui sont sur le site au moment de la consultation par l'utilisateur et dans la limite des stocks disponibles.Une question de disponibilité du produit, Gossip Avignon s'engage à informer au plus vite le client.
En cas d'indisponibilité au-delà de 30 jours d'un produit commandé et payé, le client sera informé par courrier électronique ou par téléphone. L'annulation de la commande de ce produit et de son remboursement sera alors effectuée, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
Les produits proposés à la vente sont décrits et reproduits avec une plus grande exactitude possible. Cependant, si des erreurs ou des omissions ont pu se produire à cette présentation, la responsabilité de Gossip ne pourrait pas être engagée.
Les photographies et les textes illustrant les produits ne sont pas contractuels.


ARTICLE 3 - PRIX:

Les prix sont indiqués en Euro. Les conditions d'application de la TVA s'appliquent au jour de la commande.
Les prix sont garantis dans la limite des stocks disponibles sauf les modifications importantes des frais et notamment de la TVA, et sauf erreur de typographie ou d'omission. Les prix indiqués ne sont pas comptabilisés dans les frais de port et d'emballage qui seront facturés en sus et seront précisés au client lors de la validation définitive de sa commande.
Gossip Avignon se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité des produits.
Les produits restent la propriété de Gossip Avignon au paiement parfait du prix.

ARTICLE 4 - PAIEMENT:

Le montant dû par le client est le montant indiqué sur la confirmation de commande transmise par e-mail par Gossip Avignon au client.
Paiement sécurisé, sauf indisponibilité du serveur, immédiatement sur Internet par Carte Bancaire,
par PayPal ou via le biais de PayPal. Le prélèvement sera au moment où nous confirmons la commande.
En cliquant sur «Acheter», vous avez confirmé que le compte paypal vous appartient.
En tout état de cause, Gossip Avignon se réserve le droit de refuser toute autorisation ou toute commande en cas de litige existante avec le client, non-paiement total ou partiel d'une commande par le client, de refuser l'autorisation de paiement carte bancaire des organismes bancaires, de non-paiement ou de paiement partiel, d'utilisation d'une carte bancaire non émise par un établissement financier français. La responsabilité de Gossip Avignon ne peut être engagée dans ce titre.

ARTICLE 5 - POLITIQUE EN MATIÈRE D'ÉCHANGE / DE RETOUR

• Droit de rétractation
En tant que consommateur, vous avez le droit de rétractation du contrat dans un délai de 14 jours sans invoquer de motif.Le délai de rétractation expire au bout de 14 jours à compter de la date à laquelle vous êtes un tiers autre que le transporteur entre en possession matérielle des produits ou, dans le cas de plusieurs produits faisant partie d'une même commande mais livrés séparément, au bout de 14 jours à compter de la date à laquelle vous avez un tiers autre que le transporteur entre en possession matérielle du dernier produit commandé.
Au-delà de ce délai, les retours ne seront pas acceptés.
Le colis doit être retourné dans les 14 jours suivant sa réception, le cachet de la poste faisant foi.Tous les colis dont le cachet est une date supérieure aux 14 jours suivant la réception seront refusés.Conformément aux conditions générales de vente de Commerces Avignon, les articles retournés dans leur emballage d'origine acceptés. En conséquence, les retours de vêtements lavés et / ou portés, ainsi que les boites abîmées seront refusés. Pour plus, pour les raisons d'hygiène: la lingerie, les collants, les maillots, les leggings et les boucles d'oreilles ne sera ni ni les ni les retours.
Les frais de retour sont à la charge du client uniquement.
Pour faire valoir votre droit de rétractation, veuillez contacter notre équipe de courrier à:
mail@gossip-avignon.com en indiquant votre numéro de commande.
Vous recevrez dans les 48h un e-mail de confirmation de la prise en compte de votre demande.
Pour faire le retour, il suffit de renvoyer votre colis à notre Showroom, et d'indiquer votre numéro de commande sur papier libre, à l'adresse suivante:

GOSSIP 
156 Chemin de charvinière
38330 ST ISMIER

À noter que les retours sont à faire colissimo suivi uniquement, et que les frais d'envois seront à votre charge.
Les retours sont effectués dans leur état d'origine et complet (emballage, accessoires, notice, étiquettes etc ...).
Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut-être de nature à faire échouer au droit de rétractation.
Sous réserve d 'articles ci-dessus et une fois la marchandise, nous avons reçu des produits dans un délai de 10 jours ouvrés.
Après cela, nous vous effectuerons selon votre souhait un échange ou un avoir valable 6 mois.

ARTICLE 6 - VALIDATION DU CONTRAT

Les informations contenues dans les présentes conditions et les éléments sur ce site ne constituent pas une offre de vente mais une invitation à conclure un contrat. Aucun contrat ne sera passé entre vous et nous au regard des produits que nous avons acceptés votre commande. Si votre commande n'est pas acceptée et que son montant est déjà débité, vous serez intégralement remboursé.
Pour passer une commande, vous devez suivre la procédure d'achat en ligne et cliquer sur «Autoriser paiement».Suite à cela, vous recevez un courrier électronique accusé réception de votre commande. Cela ne signifie pas que votre commande a été acceptée. Votre commande comprend l'offre que vous souhaitez en vue d'acheter un ou plusieurs produits.
Toutes les commandes sont soumises à notre acceptation. Vous êtes averti de notre acceptation par un courrier électronique que vous avez confirmé que la commande est bien expédiée. Le contrat d'achat d'un produit entre les parties ne sera pas conclu au moment de l'envoi de la confirmation de la livraison.
Les produits concernés par la confirmation de la livraison constituent l'objet du contrat.Nous ne serons pas de vous fournir tout ce dont vous avez besoin, sans que vous ayez besoin d'une confirmation de livraison.

ARTICLE 7 - DISPONIBILITÉ:

Les produits proposés par Gossip sont valables sur le site dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des produits sont fournies au moment du passage de la commande. Gossip Avignon s'engage à informer le client par e-mail dès réception des informations dans les meilleurs délais. Votre commande sera automatiquement annulée et le client immédiatement.Le refund s'effectue sur le compte Directement du client au contrôle prudentiel , plus tard les 30 jours Dans à du paiement des Compter versées par le Sommes client

ARTICLE 8 - REFUS DE UNE COMMANDE Traiter

Nous nous réservons le droit de tout instant à Retirer tout produit de Ce site et de remplacer ou de modifier tout le contenu ou l'information figurant sur ce dernier. Bien que nous ayons toujours des tâches pour traiter toutes les commandes, les circonstances exceptionnelles peuvent surgir et nous obliger à refuser une commande après avoir reçu la confirmation de la commande. Nous nous réservons ce droit à tout moment.
Nous ne serons pas des chefs envers vous ou un tiers du retrait d'un produit de ce site, du retrait ou de la modification de tout le contenu ou de l'information qui se trouve sur le site ou le traitement d'une commande après avoir envoyé la confirmation de la commande

ARTICLE 9 - LIVRAISON

Sous réserve de la clause de non-responsabilité relative à la mise à disposition de pièces justificatives exceptionnelles. dans cette dernière, si aucune date de livraison n'est spécifiée, dans le délai estimé, qui est indiqué au moment de choisir le mode de livraison dans tous les cas, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de confirmation de la commande.
Des retards pour produire en cas de circonstances imprévues ou pour des raisons liées à la zone de livraison.
Aux fins des présentes conditions, la «livraison», ou la commande réception de la commande à l'adresse de la livraison que vous nous indiquerez.
Nous ne sommes pas responsables des conséquences d'un retard de livraison ou d'une perte de colis causés par un tiers ou par une raison imprévisible et insurmontable constitutive d'un cas de force majeure. En cas de non-réception d'un colis dans les délais indiqués, une enquête est effectuée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours. Durant cette période,
Pour tous les problèmes liés à votre commande, veuillez nous contacter: mail@gossip-avignon.com

ARTICLE 10 - TRANSFERT DES RISQUES ET DE LA PROPRIÉTÉ DES PRODUITS

Les produits seront sous votre responsabilité dès qu'ils auront été livrés, au sens des dispositions de la clause 8 ci-dessus.
Vous acquérez la propriété des produits au moment où nous recevons le paiement intégral de tous les frais dus à cet égard, y compris les frais de livraison.
Ainsi, les produits restent la propriété de Gossip Avignon au paiement complet du prix.
Dès lors que vous prenez possession physique des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés.

• Retours de produits défectueux
Si vous estimez le produit Que Ne est pas au Contrat au conforme moment , de la livraison, vous Devez nous contacter au Moyen du Immédiatement formulaire à Prévu this effet, en nous les characteristics du se apitoyer sur produit en question et la nature du défaut
Nous en examinons détail le produit retourné et vous informons par courrier électronique, dans un délai raisonnable, si le produit peut être échangé ou si vous avez droit au remboursement.
Nous acceptons le paiement ou l'échange de produit dans les plus brefs délais et, dans tous les cas, dans un délai de 14 jours à compter de la date où vous avez reçu notre paiement par courrier électronique l'échange du produit en question.
Si une erreur sur le produit est avérée ou en cas de non-conformité du produit, les frais de retour du client seront remboursés sur justificatif.
Dans les cas exceptionnels de remboursement des frais de retour, les frais de port sont réduits à un minimum de Colissimo simple relatif à la zone d'expédition.
ARTICLE 11 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les présentations faites sur le site et son contenu sont la propriété intellectuelle de Gossip Avignon. La reproduction de tout ou partie de ce site est interdite sauf accord écrit de Gossip Avignon.
L'utilisateur ne peut utiliser les informations sur ce site à titre personnel uniquement. La reproduction des informations sous forme de papier ne peut être faite à titre personnel.Ces informations ne peuvent être ni reproduites, ni distribuées, ni transmises à des tiers ni insérés dans un autre document ou support.

ARTICLE 12 - CONFIDENTIALITÉ

Gossip Avignon tenue à l'attention de l'utilisateur sur le fait que toute communication transmise à travers ce site reste dans le domaine public et non le domaine privé. Gossip Avignon ne peut accepter la responsabilité de la sécurité de la transmission d'informations.
La confidentialité et l'intégrité des informations circulant sur internet ne peut être assuré. En cas d'interception de données figurant dans ce site internet, Gossip Avignon ne peut être tenue pour responsable.

ARTICLE 13 - TECHNIQUES DE VIRUS ET DÉFAILLANCES

Gossip Avignon ne garantit pas que le contenu de ce site est exempté d'infection, de virus, de chevaux de Troie et / ou d'autres codes ayant des propriétés contaminatrices ou destructrices. Il est de la responsabilité de l'utilisateur du site de prendre des mesures de protection.
Gossip Avignon décline toute responsabilité en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.
Gossip Avignon ne peut être tenu pour responsable des erreurs de transmission de données, que la perte ou l'altération des données ou la modification de quelque nature que ce soit, comprenant, notamment, une détérioration directe ou indirecte de l'l utilisation des services fournis sur ce site.

ARTICLE 14 - LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Ce site a fait rapport à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et aux fins de votre utilisation des données personnelles non conformes à vos souhaits, nous vous informons que vous bénéficiez d'un droit d'accès aux informations vous concernant, d'un droit de modification de celles-ci et d'un droit d'opposition à leur utilisation. Vous pouvez nous envoyer un courrier à l'adresse suivante: Commerces
Avignon
25, rue du vieux Sextier 84000 Avignon
. Gossip-Avignon.com

ARTICLE 15 - INTÉGRALITÉ DU CONTRAT:

Les conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmettent au client forment un ensemble contractuel et l'ensemble des relations contractuelles intervient entre les parties

Gossip Avignon se réserve les conditions générales de ventes. Toute nouvelle version de ces-ci sera signalée sur la première page de la rubrique Mon Compte. Les membres qui ne souhaitent pas que les relations contractuelles régies par la nouvelle version des Conditions Générales de Vente, le notifiant et, à compter de la date à laquelle la nouvelle version aura effet, les autres doivent cesser d'utiliser les services de Gossip Avignon.Dans l'hypothèse où les conditions Générales de vente seraient considérées comme illégal ou inopposable par une décision de justice, les autres dispositions resteront en vigueur.

ARTICLE 16 - FORCE MAJEURE:

L'exécution, par la société, de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en fait ou en retarderait l'exécution.
Sont considérés comme tels les différents cas par la jurisprudence française.
Dans un tel cas fort, Gossip Avignon informe ses clients dans un délai de sept jours par e-mail.

ARTICLE 17 - DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPETENCE:

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.En cas de litige avec les professionnels et / ou les commerçants, les tribunaux d'Avignon seront compétents. En cas de litige avec un client, les tribunaux français seront seuls compétents.